{"id":14945,"date":"2024-06-23T10:45:42","date_gmt":"2024-06-23T08:45:42","guid":{"rendered":"https:\/\/quercus-rc.be\/?p=14945"},"modified":"2024-06-21T10:49:54","modified_gmt":"2024-06-21T08:49:54","slug":"que-faire-si-vous-heritez-dun-compte-a-letranger","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/2024\/06\/23\/que-faire-si-vous-heritez-dun-compte-a-letranger\/","title":{"rendered":"What should you do if you inherit an account abroad?"},"content":{"rendered":"<p class=\"wp-block-paragraph\"><em>Source&nbsp;: L\u2019Echo \u2013 Peter van Meldegem \u2013 12 juin 2024<\/em><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si, en qualit\u00e9 d\u2019h\u00e9ritier, vous souhaitez transf\u00e9rer l\u2019argent du compte \u00e9tranger vers un compte belge, gardez \u00e0 l\u2019esprit que la banque belge posera des questions sur l\u2019origine des fonds.&nbsp;&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Au chagrin caus\u00e9 par un d\u00e9c\u00e8s dans la famille s\u2019ajoutent de fastidieuses d\u00e9marches administratives. Des tracas qui se corsent si le d\u00e9funt poss\u00e8de un compte \u00e0 l\u2019\u00e9tranger.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u00e8s qu\u2019un membre de votre famille proche d\u00e9c\u00e8de, toute une machine administrative se met en route.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Un m\u00e9decin doit tout d\u2019abord constater le d\u00e9c\u00e8s et \u00e9tablir un certificat m\u00e9dical qu\u2019il faut envoyer ensuite \u00e0 diff\u00e9rents destinataires, tels que l\u2019\u00e9tat civil de la commune, l\u2019employeur du d\u00e9funt, la mutualit\u00e9, la Direction de l\u2019Immatriculation des V\u00e9hicules (DIV) et les compagnies d\u2019assurance.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les h\u00e9ritiers doivent \u00e9galement&nbsp;contacter les banques du d\u00e9funt. Ce qui exige de leur part de d\u00e9terminer les banques dont ce dernier \u00e9tait client, mais \u00e9galement de rechercher le bon interlocuteur dans chacune d\u2019elles.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour les banques belges, cela ne pose pas de probl\u00e8me, mais cela devient plus complexe si le d\u00e9funt \u00e9tait client d\u2019une banque \u00e9trang\u00e8re. Or,&nbsp;quelque 350.000 m\u00e9nages belges&nbsp;poss\u00e8dent aujourd\u2019hui&nbsp;un compte \u00e0 l\u2019\u00e9tranger.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">1\/ Comment savoir si le d\u00e9funt poss\u00e8de un compte \u00e0 l\u2019\u00e9tranger ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La f\u00e9d\u00e9ration bancaire Febelfin&nbsp;propose un service (payant),&nbsp;&#8220;Bankresearch&#8221;. Il permet de localiser, sur simple demande, toutes les banques dans lesquelles le d\u00e9funt \u00e9tait client.&nbsp;Ce service est limit\u00e9 aux banques belges.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si vous souhaitez savoir si le d\u00e9funt poss\u00e9dait un compte \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, vous devez vous adresser au&nbsp;Point de contact central (PCC) de la Banque nationale.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cette base de donn\u00e9es contient tous les num\u00e9ros de comptes belges nationaux et \u00e9trangers. Vous ne pouvez consulter le PCC que pour vous-m\u00eame. Pour une personne d\u00e9c\u00e9d\u00e9e, vous devez faire appel \u00e0 un notaire.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si le compte \u00e9tranger du d\u00e9funt est conserv\u00e9, vous devrez \u00e9galement le reprendre dans votre d\u00e9claration fiscale<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le PCC permet aux notaires et \u00e0 leurs collaborateurs d\u2019effectuer une recherche dans le cadre d\u2019une d\u00e9claration de succession.&nbsp;Cette recherche&nbsp;payante&nbsp;donne un aper\u00e7u de toutes les institutions financi\u00e8res belges et \u00e9trang\u00e8res&nbsp;(si elles sont d\u00e9clar\u00e9es \u00e0 l\u2019imp\u00f4t des personnes physiques)&nbsp;aupr\u00e8s desquelles le d\u00e9funt&nbsp;(et son conjoint survivant)&nbsp;avait un compte \u00e0 la date du d\u00e9c\u00e8s. L\u2019application offre \u00e9galement la possibilit\u00e9 de contacter les institutions financi\u00e8res indiqu\u00e9es pour demander les soldes des comptes les plus r\u00e9cents aupr\u00e8s de ces institutions.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">D\u00e8s que vous \u00eates en possession d\u2019une liste compl\u00e8te des comptes dont disposait le d\u00e9funt,&nbsp;vous devez en informer les banques concern\u00e9es. &#8220;Cette responsabilit\u00e9 incombe en effet aux h\u00e9ritiers&#8221;, insiste le fisc. Si vous avez fait appel \u00e0 un notaire, celui-ci vous y aidera.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Une fois la banque inform\u00e9e du d\u00e9c\u00e8s, elle bloque le compte. Les banques \u00e9trang\u00e8res doivent faire de m\u00eame.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">&#8220;D\u00e8s qu\u2019un client d\u00e9c\u00e8de, nous bloquons le compte du d\u00e9funt jusqu\u2019\u00e0 ce que nous connaissions l\u2019ensemble des h\u00e9ritiers l\u00e9gaux&#8221;, souligne-t-on chez le courtier en ligne allemand Trade Republic, qui compte plusieurs milliers d\u2019investisseurs belges parmi ses clients.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">2\/ Comment d\u00e9bloquer un compte ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour d\u00e9bloquer un compte, vous devez pr\u00e9senter un certificat d\u2019h\u00e9r\u00e9dit\u00e9 qui reprend l\u2019ensemble des h\u00e9ritiers. Ce certificat peut \u00eatre \u00e9tabli dans un bureau d\u2019enregistrement ou chez le notaire.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Mais&nbsp;si le d\u00e9funt avait un contrat de mariage ou un testament, il est obligatoire de se rendre chez le notaire. Il examinera alors les volont\u00e9s du d\u00e9funt pour d\u00e9terminer qui sont les h\u00e9ritiers et quelle est la part qui leur revient.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Lorsque la banque dispose du certificat d\u2019h\u00e9r\u00e9dit\u00e9, elle peut d\u00e9bloquer les comptes. Le courtier en ligne n\u00e9erlandais BUX, qui compte \u00e9galement des milliers de clients belges, d\u00e9crit la proc\u00e9dure.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Depuis le d\u00e9but de cette ann\u00e9e 2024, une r\u00e9gularisation fiscale n\u2019est plus possible par le biais du Point de contact R\u00e9gularisations (PCR).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00ab&nbsp;S\u2019il y a encore des avoirs sur le compte, nous effectuons des v\u00e9rifications sur la base de l\u2019acte de d\u00e9c\u00e8s et de la preuve d\u2019identit\u00e9 de l\u2019h\u00e9ritier. Si tout est en ordre, les actifs peuvent \u00eatre vendus et l\u2019argent transf\u00e9r\u00e9 sur un compte de l\u2019h\u00e9ritier ou sur le compte li\u00e9 de la personne d\u00e9c\u00e9d\u00e9e&#8221;<em>.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De fait,&nbsp;deux possibilit\u00e9s&nbsp;se pr\u00e9sentent \u00e0 vous. Soit&nbsp;vous conservez le compte, d\u00e9sormais \u00e0 votre nom (et \u00e0 celui de vos \u00e9ventuels coh\u00e9ritiers), soit&nbsp;vous le cl\u00f4turez&nbsp;et l\u2019argent est transf\u00e9r\u00e9 sur votre propre compte.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans les deux cas, vous devez signaler le changement au Point de contact central (PCC) de la Banque nationale. Si le compte \u00e9tranger du d\u00e9funt est conserv\u00e9, vous devrez \u00e9galement le reprendre dans votre d\u00e9claration fiscale.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">3\/ L\u2019argent d\u00e9tenu \u00e0 l\u2019\u00e9tranger sera-t-il transf\u00e9r\u00e9 facilement sur mon compte belge ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si, en qualit\u00e9 d\u2019h\u00e9ritier, vous souhaitez transf\u00e9rer l\u2019argent du compte \u00e9tranger vers un compte belge, gardez \u00e0 l\u2019esprit que&nbsp;la banque belge posera des questions sur l\u2019origine des fonds.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La r\u00e9glementation&nbsp;relative \u00e0 la lutte contre le blanchiment d\u2019argent&nbsp;interdit&nbsp;en effet&nbsp;aux banques d\u2019accepter de l\u2019argent&nbsp;dont il ne peut \u00eatre prouv\u00e9 qu\u2019il a \u00e9t\u00e9 soumis \u00e0 un&nbsp;r\u00e9gime fiscal&nbsp;normal.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En clair, si la banque soup\u00e7onne que l\u2019argent sur le compte ou ses revenus ont \u00e9t\u00e9 soustraits \u00e0 l\u2019imp\u00f4t et qu\u2019aucune r\u00e9gularisation fiscale n\u2019a eu lieu entre-temps, elle ne peut accepter cet argent.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans votre d\u00e9claration de succession, vous devrez mentionner les soldes des comptes nationaux et \u00e9trangers. Les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation d\u2019un compte \u00e9tranger sont similaires \u00e0 celles d\u2019un compte belge.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous devrez alors vous adresser \u00e0 l\u2019Inspection sp\u00e9ciale des imp\u00f4ts pour r\u00e9gulariser la situation. Depuis le d\u00e9but de cette ann\u00e9e, une r\u00e9gularisation fiscale n\u2019est plus possible par le biais du&nbsp;Point de contact R\u00e9gularisations (PCR).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">4\/ De combien de temps disposez-vous pour la d\u00e9claration de succession ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vos d\u00e9marches d\u2019h\u00e9ritier ne s\u2019arr\u00eatent pas au d\u00e9blocage des comptes. Vous devrez \u00e9galement d\u00e9poser une d\u00e9claration de succession. L\u2019existence de comptes \u00e9trangers peut ralentir l\u2019obtention des documents n\u00e9cessaires \u00e0 son \u00e9tablissement. En principe, vous devez avoir rempli cette d\u00e9claration dans les quatre mois qui suivent le d\u00e9c\u00e8s, sauf si le d\u00e9funt n\u2019est pas d\u00e9c\u00e9d\u00e9 en Belgique.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans ce cas, vous disposez d\u2019un mois (d\u00e9c\u00e8s dans l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en) ou de deux mois (d\u00e9c\u00e8s en dehors de l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en) suppl\u00e9mentaires. Si vous ne remettez pas votre d\u00e9claration dans les d\u00e9lais, vous vous exposez \u00e0 des majorations des droits de succession. Plus le retard sera important, plus les majorations seront \u00e9lev\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cette majoration peut atteindre&nbsp;jusqu\u2019\u00e0 20% \u00e0 partir de 18 mois de retard. Ainsi, si les droits de succession sont de 27%, ils pourront grimper jusqu\u2019\u00e0 32,4%. Si vous pensez ne pas pouvoir compl\u00e9ter le dossier dans les d\u00e9lais impartis, vous pouvez toujours demander un report, mais cela ne vous exon\u00e8rera pas d\u2019une majoration d\u2019imp\u00f4ts.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">5\/ Quelles donn\u00e9es du compte dois-je indiquer ans la d\u00e9claration de succession ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans votre d\u00e9claration de succession, vous devrez mentionner les soldes des comptes nationaux et \u00e9trangers. Les r\u00e8gles d\u2019\u00e9valuation d\u2019un compte \u00e9tranger sont similaires \u00e0 celles d\u2019un compte belge. L\u2019\u00e9pargne d\u00e9tenue sur un compte \u00e0 vue, un compte d\u2019\u00e9pargne ou un compte \u00e0 terme est \u00e9valu\u00e9e selon la valeur \u00e0 minuit la veille du d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le&nbsp;compte-titres&nbsp;est \u00e9valu\u00e9 diff\u00e9remment. Comme la valeur des placements peut fluctuer consid\u00e9rablement, vous avez le choix entre trois moments cl\u00e9s pour d\u00e9terminer le cours de cl\u00f4ture: date du d\u00e9c\u00e8s, mois apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s ou deux mois apr\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Cela devrait vous \u00e9viter de payer des droits de succession, comme ce fut le cas lors de la crise financi\u00e8re de 2008, sur des investissements dont la valeur a chut\u00e9 quelques semaines plus tard. Notez toutefois que la date d\u2019\u00e9valuation doit \u00eatre la m\u00eame pour tous les titres de la succession.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">6\/ Quand doit-on payer les droits de succession ?<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tant que le d\u00e9lai du d\u00e9p\u00f4t pour la d\u00e9claration de succession n\u2019est pas d\u00e9pass\u00e9, vous pouvez encore y apporter des modifications. Le fisc ne se saisira en effet du dossier que quatre mois apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il faudra ensuite compter un mois pour son traitement. Vous devriez recevoir l\u2019avis d\u2019imposition environ cinq mois apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s. Vous disposerez alors de deux mois, suivant la r\u00e9ception de cet avis d\u2019imposition, pour r\u00e9gler les droits de succession.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Source&nbsp;: L\u2019Echo \u2013 Peter van Meldegem \u2013 12 juin 2024 Si, en qualit\u00e9 d\u2019h\u00e9ritier, vous souhaitez transf\u00e9rer l\u2019argent du compte \u00e9tranger vers un compte belge, gardez \u00e0 l\u2019esprit que la [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":103368777,"featured_media":14947,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_crdt_document":"","advanced_seo_description":"","jetpack_seo_html_title":"","jetpack_seo_noindex":false,"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[6373],"tags":[6441,6442,6443,6444],"class_list":["post-14945","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-assurances","tag-compte","tag-etranger","tag-heritage","tag-succession"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/quercus-rc.be\/wp-content\/uploads\/2024\/06\/pexels-mikhail-nilov-8729814.jpg?fit=6016%2C4016&ssl=1","jetpack_likes_enabled":true,"jetpack_sharing_enabled":true,"jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/pgPayC-3T3","jetpack-related-posts":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14945","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/103368777"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14945"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14945\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":14949,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14945\/revisions\/14949"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/14947"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14945"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14945"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/quercus-rc.be\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14945"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}